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SCI JTM

Active
Siren517 912 283SCI25000 BESANCONCréée le 03 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 517 912 283, SCI JTM est une SCI créée le 3 novembre 2009. Elle est domiciliée 32 Che de l'Ermitage, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. THIERRY MARESCHAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JTM

Dénomination
SCI JTM
SIREN
517 912 283
SIRET (siège)
517 912 283 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76517912283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 912 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 2009
Siège social
32 CHE DE L'ERMITAGE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JTM

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI JTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JTM

TM

THIERRY MARESCHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2009) · 16 ans

CM

CAMILLE MARESCHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI JTM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    517 912 283 00028 · ouvert le 30 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JTM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI JTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI JTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JTM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-03 · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI JTM

Quel est le numéro SIREN de SCI JTM ?

Le numéro SIREN de SCI JTM est 517 912 283. Le SIRET de son siège social est 517 912 283 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76517912283.

Qui dirige SCI JTM ?

SCI JTM est dirigée par THIERRY MARESCHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JTM ?

Le siège social de SCI JTM est situé 32 Che de l'Ermitage, 25000 Besancon.

SCI JTM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JTM.

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