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SCI JUAN

Active
Siren343 284 881SCI21410 FLEUREY-SUR-OUCHECréée le 07 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI JUAN est une SCI immatriculée le 7 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 284 881. Elle est domiciliée 30 rue du Moulin, 21410 Fleurey-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES SUNIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI JUAN

Dénomination
SCI JUAN
SIREN
343 284 881
SIRET (siège)
343 284 881 00020
N° TVA intracommunautaire
FR29343284881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 284 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 1988
Siège social
30 RUE DU MOULIN, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI JUAN

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourra devenir Proprie taire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. Et toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Ste

Finances de SCI JUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JUAN

MF

MICHEL FAUGUET

Associé indéfiniment responsable

LS

LOUIS SUNER

Associé indéfiniment responsable

JS

JACQUES SUNIER

Gérant

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2020

AS

ANTOINE SUNIER

Associé indéfiniment responsable

JS

JULIEN SUNIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JUAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif

    343 284 881 00020 · ouvert le 05 octobre 1987 · NAF 6820B

  • 21600 LONGVICFermé

    343 284 881 00012 · ouvert le 05 octobre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JUAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 13 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI JUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI JUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI JUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI JUAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI JUAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SUNIER Jacques, Louis-François

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI JUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI JUAN ?

Le numéro SIREN de SCI JUAN est 343 284 881. Le SIRET de son siège social est 343 284 881 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29343284881.

Qui dirige SCI JUAN ?

SCI JUAN est dirigée par JACQUES SUNIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JUAN ?

Le siège social de SCI JUAN est situé 30 rue du Moulin, 21410 Fleurey-sur-Ouche.

SCI JUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JUAN.

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