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SCI KATIAM

Active
Siren504 912 015SCI25000 BESANCONCréée le 23 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI KATIAM est une SCI immatriculée le 23 juin 2008 sous le numéro SIREN 504 912 015. Elle est domiciliée 54 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRAHIM AMRANI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KATIAM

Dénomination
SCI KATIAM
SIREN
504 912 015
SIRET (siège)
504 912 015 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62504912015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 912 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juin 2008
Siège social
54 FG RIVOTTE RD 571, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KATIAM

Propriété et gestion à titre civil de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles

Finances de SCI KATIAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KATIAM

BA

BRAHIM AMRANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juin 2008) · 18 ans

RA

RACHID AMRANI

Autre

Depuis la création (23 juin 2008) · 18 ans

Établissements de SCI KATIAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    504 912 015 00014 · ouvert le 26 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KATIAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI KATIAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KATIAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KATIAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KATIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KATIAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KATIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KATIAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-23 · Début d'activité : 2008-05-26

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI KATIAM

Quel est le numéro SIREN de SCI KATIAM ?

Le numéro SIREN de SCI KATIAM est 504 912 015. Le SIRET de son siège social est 504 912 015 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62504912015.

Qui dirige SCI KATIAM ?

SCI KATIAM est dirigée par BRAHIM AMRANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KATIAM ?

Le siège social de SCI KATIAM est situé 54 Fg Rivotte Rd 571, 25000 Besancon.

SCI KATIAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KATIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KATIAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KATIAM.

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