SCI L'ANSE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 909 117, SCI L'ANSE MARCEL est une SCI créée le 22 septembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du Mes Pompas, 44410 Herbignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CHRISTOPHE DROUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ANSE MARCEL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ANSE MARCEL
- SIREN
- 432 909 117
- SIRET (siège)
- 432 909 117 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86432909117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 909 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 septembre 2000
- Siège social
- 37 RUE DU MES POMPAS, 44410, HERBIGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ANSE MARCEL
l'acquisition, la construction et la mise en valeur, l'administration, l'exploitation et la location d'immeubles
Finances de SCI L'ANSE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ANSE MARCEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ANSE MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44410 HERBIGNACSiègeActif
432 909 117 00025 · ouvert le 29 août 2000 · NAF 6820A
- 44350 GUERANDEFermé
432 909 117 00017 · ouvert le 29 août 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ANSE MARCEL
INPIComptes annuels de SCI L'ANSE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ANSE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ANSE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ANSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ANSE MARCEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 octobre 1997 · N° 96-10.893
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 1993 · N° 91-10.726
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ANSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ANSE MARCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Gérant associé indéfiniment responsable : DROUILLET Christophe Jérôme Serge. Associé indéfiniment responsable : DROUILLET Jean-François Patrick Pascal. Associé indéfiniment responsable : DROUILLET Valérie Catherine.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2000
Questions fréquentes sur SCI L'ANSE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ANSE MARCEL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ANSE MARCEL est 432 909 117. Le SIRET de son siège social est 432 909 117 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86432909117.
Qui dirige SCI L'ANSE MARCEL ?
SCI L'ANSE MARCEL est dirigée par CHRISTOPHE DROUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ANSE MARCEL ?
Le siège social de SCI L'ANSE MARCEL est situé 37 rue du Mes Pompas, 44410 Herbignac.
SCI L'ANSE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ANSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ANSE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ANSE MARCEL.
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