SCI L'AVENIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI L'AVENIR est une SCI immatriculée le 13 février 2003 sous le numéro SIREN 444 916 035. Elle est domiciliée 18 T rue de la Lie aux Moines, 70300 Froideconche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HERVE DECHAMBENOIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'AVENIR
INSEE- Dénomination
- SCI L'AVENIR
- SIREN
- 444 916 035
- SIRET (siège)
- 444 916 035 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR84444916035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 916 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 février 2003
- Siège social
- 18 T RUE DE LA LIE AUX MOINES, 70300, FROIDECONCHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AVENIR
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Finances de SCI L'AVENIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AVENIR
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'AVENIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70300 FROIDECONCHESiègeActif
444 916 035 00025 · ouvert le 13 février 2003 · NAF 6820B
- 70300 FROIDECONCHEFermé
444 916 035 00017 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'AVENIR
INPIConformité de SCI L'AVENIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AVENIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'AVENIR. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, expropriation
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 15 novembre 2022 · N° 19/06518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AVENIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'AVENIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
régularisation des associés ; gérant associe : DECHAMBENOIT (Hervé) ; associé : CHEVALLEY DECHAMBENOIT (Patricia).
- création
Date d'effet : 13 février 2003
Questions fréquentes sur SCI L'AVENIR
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AVENIR ?
Le numéro SIREN de SCI L'AVENIR est 444 916 035. Le SIRET de son siège social est 444 916 035 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84444916035.
Qui dirige SCI L'AVENIR ?
SCI L'AVENIR est dirigée par HERVE DECHAMBENOIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AVENIR ?
Le siège social de SCI L'AVENIR est situé 18 T rue de la Lie aux Moines, 70300 Froideconche.
SCI L'AVENIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AVENIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AVENIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AVENIR.
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