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SCI L'EPI D'OR

Active
Siren388 112 435SCI25750 ARCEYCréée le 28 juillet 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI L'EPI D'OR est une SCI immatriculée le 28 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 112 435. Son siège social est situé 46 rue 46 rue de la 5 Eme D.b., 25750 Arcey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUY BERNARD en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de SCI L'EPI D'OR

Dénomination
SCI L'EPI D'OR
SIREN
388 112 435
SIRET (siège)
388 112 435 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48388112435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 112 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 juillet 1992
Siège social
46 RUE 46 RUE DE LA 5 EME D.B., 25750, ARCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCI L'EPI D'OR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'EPI D'OR

GB

GUY BERNARD

Liquidateur

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'EPI D'OR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25750 ARCEYSiègeFermé

    388 112 435 00010 · ouvert le 10 juillet 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'EPI D'OR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2021

  • Acte

Conformité de SCI L'EPI D'OR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EPI D'OR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'EPI D'OR. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EPI D'OR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'EPI D'OR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Liquidateur : BERNARD Guy

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCI L'EPI D'OR

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EPI D'OR ?

Le numéro SIREN de SCI L'EPI D'OR est 388 112 435. Le SIRET de son siège social est 388 112 435 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48388112435.

Qui dirige SCI L'EPI D'OR ?

SCI L'EPI D'OR est dirigée par GUY BERNARD, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI L'EPI D'OR ?

Le siège social de SCI L'EPI D'OR est situé 46 rue 46 rue de la 5 Eme D.b., 25750 Arcey.

SCI L'EPI D'OR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EPI D'OR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EPI D'OR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EPI D'OR.

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