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SCI L'ETANG

Active
Siren798 783 189SCI42110 EPERCIEUX-SAINT-PAULCréée le 28 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI L'ETANG est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 783 189. Elle est domiciliée 321 Che de l'Avenir, 42110 Epercieux-Saint-Paul. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AVELINO DA SILVA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ETANG

Dénomination
SCI L'ETANG
SIREN
798 783 189
SIRET (siège)
798 783 189 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81798783189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 783 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 novembre 2013
Siège social
321 CHE DE L'AVENIR, 42110, EPERCIEUX-SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ETANG

Administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur destination dons elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition échange apport construction ou toute autre forme juridique quelconque. Acquisition par voie d'apport ou d'achat la prise à bail avec ou sans promesse de vente. La construction la rénovation la location l'administration et l'exploitation de tous immeuble quelle que soit sa destination.

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Finances de SCI L'ETANG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ETANG

AD

ALEXANDRE DA SILVA

Autre

Depuis la création (28 novembre 2013) · 12 ans

AD

AVELINO DA SILVA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2013) · 12 ans

MD

MATHIEU DA SILVA

Autre

Depuis la création (28 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI L'ETANG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 EPERCIEUX-SAINT-PAULSiègeActif

    798 783 189 00011 · ouvert le 15 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ETANG

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI L'ETANG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ETANG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'ETANG. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT

    Décision du 05 février 2026 · N° 24/01944

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ETANG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ETANG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-15

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI L'ETANG

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ETANG ?

Le numéro SIREN de SCI L'ETANG est 798 783 189. Le SIRET de son siège social est 798 783 189 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81798783189.

Qui dirige SCI L'ETANG ?

SCI L'ETANG est dirigée par AVELINO DA SILVA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ETANG ?

Le siège social de SCI L'ETANG est situé 321 Che de l'Avenir, 42110 Epercieux-Saint-Paul.

SCI L'ETANG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ETANG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ETANG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ETANG.