SCI L'ORCELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 36,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 407 832 740, SCI L'ORCELIERE est une SCI créée le 1er juillet 1996. Elle est domiciliée 16 Grande rue, 25330 Cleron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS EDELIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ORCELIERE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ORCELIERE
- SIREN
- 407 832 740
- SIRET (siège)
- 407 832 740 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR81407832740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 832 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 36 587,76 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 16 GRANDE RUE, 25330, CLERON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ORCELIERE
L'acquisition la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI L'ORCELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ORCELIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 juillet 1996) · 30 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean-Paul Alfred Yves Co-gérant : VILLETTE Christiane Marguerite Yvonne HERY
Associé indéfiniment responsable · de janvier 2008 à juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ORCELIERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25330 CLERONSiègeActif
407 832 740 00036 · ouvert le 28 mai 1996 · NAF 6820B
- 85190 AIZENAYFermé
407 832 740 00010 · ouvert le 28 mai 1996 · NAF 6820B
- 85140 ESSARTS-EN-BOCAGEFermé
407 832 740 00028 · ouvert le 28 mai 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ORCELIERE
INPIComptes annuels de SCI L'ORCELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ORCELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ORCELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ORCELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ORCELIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ORCELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ORCELIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculée le 2021-06-03 · Début d'activité : 1996-05-28
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Associé indéfiniment responsable : HERY Jean-Paul Alfred Yves modification le 19 Avril 2012 Associé indéfiniment responsable : VILLETTE Christiane Marguerite Yvonne modification le 19 Avril 2012 Gérant associé indéfiniment responsable : EDELIN François modification le 19 Avril 2012 Gérant associé indéfiniment responsable : HERY Laurence modification le 19 Avril 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Co-gérant : HERY Jean-Paul Alfred Yves Co-gérant : VILLETTE Christiane Marguerite Yvonne
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur SCI L'ORCELIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ORCELIERE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ORCELIERE est 407 832 740. Le SIRET de son siège social est 407 832 740 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81407832740.
Qui dirige SCI L'ORCELIERE ?
SCI L'ORCELIERE est dirigée par FRANCOIS EDELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ORCELIERE ?
Le siège social de SCI L'ORCELIERE est situé 16 Grande rue, 25330 Cleron.
SCI L'ORCELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ORCELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ORCELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ORCELIERE.
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