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SCI L'OSERAYE

Active
Siren480 126 333SCI44170 NOZAYCréée le 29 décembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI L'OSERAYE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 126 333. Son siège social est situé 10 rue de la Renardiere, 44170 Nozay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BRUNO ROBIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI L'OSERAYE

Dénomination
SCI L'OSERAYE
SIREN
480 126 333
SIRET (siège)
480 126 333 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15480126333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 126 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 décembre 2004
Siège social
10 RUE DE LA RENARDIERE, 44170, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'OSERAYE

exploitation de biens immobilièrs bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI L'OSERAYE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'OSERAYE

BR

BRUNO ROBIN

Gérant

Depuis la création (29 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI L'OSERAYE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 NOZAYSiègeActif

    480 126 333 00016 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'OSERAYE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI L'OSERAYE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'OSERAYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'OSERAYE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'OSERAYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'OSERAYE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI L'OSERAYE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'OSERAYE ?

Le numéro SIREN de SCI L'OSERAYE est 480 126 333. Le SIRET de son siège social est 480 126 333 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15480126333.

Qui dirige SCI L'OSERAYE ?

SCI L'OSERAYE est dirigée par BRUNO ROBIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'OSERAYE ?

Le siège social de SCI L'OSERAYE est situé 10 rue de la Renardiere, 44170 Nozay.

SCI L'OSERAYE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'OSERAYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'OSERAYE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'OSERAYE.