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SCI LA CASSAGNERE

Active
Siren385 187 638SCI31270 CUGNAUXCréée le 30 avril 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 187 638, SCI LA CASSAGNERE est une SCI créée le 30 avril 1992. Son siège social est situé 15 rue Alfred Sauvy Zac Francazal Sud, 31270 Cugnaux. SCI LA CASSAGNERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL FOGLIENI, autre.

Fiche d'identité de SCI LA CASSAGNERE

Dénomination
SCI LA CASSAGNERE
SIREN
385 187 638
SIRET (siège)
385 187 638 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83385187638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 187 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 avril 1992
Siège social
15 RUE ALFRED SAUVY ZAC FRANCAZAL SUD, 31270, CUGNAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CASSAGNERE

ADMINISTRATION, EXPLOITATION, ACQUISITION, PRISE A BAIL DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA CASSAGNERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CASSAGNERE

MF

MICHEL FOGLIENI

Autre

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CASSAGNERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeActif

    385 187 638 00023 · ouvert le 05 mars 1992 · NAF 6820B

  • 31270 CUGNAUXFermé

    385 187 638 00015 · ouvert le 05 mars 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA CASSAGNERE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 09 février 2004

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI LA CASSAGNERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CASSAGNERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CASSAGNERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CASSAGNERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CASSAGNERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    VAISSIERE Jacqueline nom d'usage : FOGLIENI devient gérant. FOGLIENI Michel Roger nom d'usage : FOGLIENI n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI LA CASSAGNERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CASSAGNERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CASSAGNERE est 385 187 638. Le SIRET de son siège social est 385 187 638 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83385187638.

Qui dirige SCI LA CASSAGNERE ?

SCI LA CASSAGNERE est dirigée par MICHEL FOGLIENI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CASSAGNERE ?

Le siège social de SCI LA CASSAGNERE est situé 15 rue Alfred Sauvy Zac Francazal Sud, 31270 Cugnaux.

SCI LA CASSAGNERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CASSAGNERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CASSAGNERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CASSAGNERE.

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