SCI LA CASSAUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA CASSAUX est une SCI immatriculée le 3 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 115 298. Elle est domiciliée rue de Besancon, 25111 Montgesoye. SCI LA CASSAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC BREMOND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CASSAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LA CASSAUX
- SIREN
- 379 115 298
- SIRET (siège)
- 379 115 298 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51379115298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 115 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 septembre 1990
- Siège social
- RUE DE BESANCON, 25111, MONTGESOYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LA CASSAUX
La propriété, la gestion, l'administration, la mise en valeur, l'exploitationpar bail et la disposition de tous immeubles, bâtis et non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement et notamment l'acquisition d'un terrain, lieudit les Islottes à Montgesoye (Doubs).
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Finances de SCI LA CASSAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CASSAUX
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 février 2017
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA CASSAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25111 MONTGESOYESiègeActif
379 115 298 00018 · ouvert le 17 juillet 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CASSAUX
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LA CASSAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CASSAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CASSAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CASSAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CASSAUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BREMOND Eric
- création
Date d'effet : 03 septembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LA CASSAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CASSAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LA CASSAUX est 379 115 298. Le SIRET de son siège social est 379 115 298 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51379115298.
Qui dirige SCI LA CASSAUX ?
SCI LA CASSAUX est dirigée par ERIC BREMOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CASSAUX ?
Le siège social de SCI LA CASSAUX est situé rue de Besancon, 25111 Montgesoye.
SCI LA CASSAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CASSAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CASSAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CASSAUX.
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