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SCI LA CHAMPAGNE

Active
Siren444 493 829SCI25550 BAVANSCréée le 18 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA CHAMPAGNE est une SCI immatriculée le 18 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 493 829. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Grande rue, 25550 Bavans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HERVE GROSCLAUDE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAMPAGNE

Dénomination
SCI LA CHAMPAGNE
SIREN
444 493 829
SIRET (siège)
444 493 829 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92444493829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 493 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 décembre 2002
Siège social
22 GRANDE RUE, 25550, BAVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAMPAGNE

PROPRIETE GESTION ACQUISITION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA CHAMPAGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAMPAGNE

HG

HERVE GROSCLAUDE

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LA CHAMPAGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25550 BAVANSSiègeActif

    444 493 829 00014 · ouvert le 09 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAMPAGNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAMPAGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAMPAGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAMPAGNE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAMPAGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAMPAGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CHAMPAGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAMPAGNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAMPAGNE est 444 493 829. Le SIRET de son siège social est 444 493 829 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92444493829.

Qui dirige SCI LA CHAMPAGNE ?

SCI LA CHAMPAGNE est dirigée par HERVE GROSCLAUDE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAMPAGNE ?

Le siège social de SCI LA CHAMPAGNE est situé 22 Grande rue, 25550 Bavans.

SCI LA CHAMPAGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAMPAGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAMPAGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAMPAGNE.

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