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SCI LA CLOISON

Active
Siren449 533 132SCI25500 MONTLEBONCréée le 01 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions133 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLOISON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifiée par le SIREN 449 533 132. Elle est domiciliée Les Sarrazins, 25500 Montlebon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOSEPH SIMONIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CLOISON

Dénomination
SCI LA CLOISON
SIREN
449 533 132
SIRET (siège)
449 533 132 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66449533132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 533 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2003
Siège social
LES SARRAZINS, 25500, MONTLEBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLOISON

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LA CLOISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CLOISON

JS

JOSEPH SIMONIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LA CLOISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MONTLEBONSiègeActif

    449 533 132 00014 · ouvert le 07 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLOISON

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LA CLOISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLOISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLOISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLOISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

133 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLOISON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLOISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLOISON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur SCI LA CLOISON

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLOISON ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLOISON est 449 533 132. Le SIRET de son siège social est 449 533 132 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66449533132.

Qui dirige SCI LA CLOISON ?

SCI LA CLOISON est dirigée par JOSEPH SIMONIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LA CLOISON ?

Le siège social de SCI LA CLOISON est situé Les Sarrazins, 25500 Montlebon.

SCI LA CLOISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLOISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLOISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLOISON.

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