SCI LA NORIA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 692 089, SCI LA NORIA est une SCI créée le 1er juin 2004. Son siège social est situé 14 Rte du Nord Fontvieille, 13990 Fontvieille. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par THIERRY BOUNOIR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA NORIA
INSEE- Dénomination
- SCI LA NORIA
- SIREN
- 453 692 089
- SIRET (siège)
- 453 692 089 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21453692089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 692 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- 14 RTE DU NORD FONTVIEILLE, 13990, FONTVIEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA NORIA
L'acquisition, la propriété, la gestion, la conservation, l'entretien, l'administration et l'exploitation par occupation personnelle, bail, location ou autrement de tout immeuble bâti ou non bâti
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Finances de SCI LA NORIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA NORIA
INSEEÉtablissements de SCI LA NORIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13990 FONTVIEILLESiègeActif
453 692 089 00015 · ouvert le 20 avril 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA NORIA
INPIConformité de SCI LA NORIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NORIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA NORIA. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 31 janvier 2025 · N° 22/00920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 05 mai 2010 · N° 08/16755
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 avril 2000 · N° 98-41.964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA NORIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA NORIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI LA NORIA
Quel est le numéro SIREN de SCI LA NORIA ?
Le numéro SIREN de SCI LA NORIA est 453 692 089. Le SIRET de son siège social est 453 692 089 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21453692089.
Qui dirige SCI LA NORIA ?
SCI LA NORIA est dirigée par THIERRY BOUNOIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA NORIA ?
Le siège social de SCI LA NORIA est situé 14 Rte du Nord Fontvieille, 13990 Fontvieille.
SCI LA NORIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA NORIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA NORIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NORIA.
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