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SCI LA PROVENCE

Active
Siren444 107 726SCI13840 ROGNESCréée le 21 novembre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LA PROVENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 107 726. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Lambesc, 13840 Rognes. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARIE-CHRISTINE O'GIL Y ESTEVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA PROVENCE

Dénomination
SCI LA PROVENCE
SIREN
444 107 726
SIRET (siège)
444 107 726 00010
N° TVA intracommunautaire
FR60444107726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 107 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 novembre 2002
Siège social
9 LAMBESC, 13840, ROGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PROVENCE

PROPRIETE ET GESTION

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Finances de SCI LA PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PROVENCE

MO

MARIE-CHRISTINE O'GIL Y ESTEVE

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LA PROVENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13840 ROGNESSiègeActif

    444 107 726 00010 · ouvert le 28 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA PROVENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA PROVENCE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA PROVENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PROVENCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PROVENCE est 444 107 726. Le SIRET de son siège social est 444 107 726 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60444107726.

Qui dirige SCI LA PROVENCE ?

SCI LA PROVENCE est dirigée par MARIE-CHRISTINE O'GIL Y ESTEVE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA PROVENCE ?

Le siège social de SCI LA PROVENCE est situé 9 Lambesc, 13840 Rognes.

SCI LA PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PROVENCE.

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