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SCI LA RUCHE

Active
Siren444 072 284SCI38790 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHECréée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 072 284, SCI LA RUCHE est une SCI créée le 4 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte du Revoireau, 38790 Saint-Georges-d'Esperanche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEANNINE BACONNIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LA RUCHE

Dénomination
SCI LA RUCHE
SIREN
444 072 284
SIRET (siège)
444 072 284 00029
N° TVA intracommunautaire
FR46444072284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 072 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
7 RTE DU REVOIREAU, 38790, SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA RUCHE

Acquisition de tous immeubles, gestion, administration, exploitation de ces immeubles

Finances de SCI LA RUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA RUCHE

JB

JEANNINE BACONNIER

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

BT

BERNARD TERRY

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

MT

MICHELINE THOMAS

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

BT

BERNARD THOMAS

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA RUCHE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38790 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHESiègeActif

    444 072 284 00029 · ouvert le 22 octobre 2002 · NAF 6820A

  • 38790 SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHEFermé

    444 072 284 00011 · ouvert le 22 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA RUCHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA RUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA RUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA RUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA RUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA RUCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA RUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA RUCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA RUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA RUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA RUCHE est 444 072 284. Le SIRET de son siège social est 444 072 284 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46444072284.

Qui dirige SCI LA RUCHE ?

SCI LA RUCHE est dirigée par JEANNINE BACONNIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA RUCHE ?

Le siège social de SCI LA RUCHE est situé 7 Rte du Revoireau, 38790 Saint-Georges-d'Esperanche.

SCI LA RUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA RUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA RUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA RUCHE.

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