SCI LA VANOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
SCI LA VANOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2000, identifiée par le SIREN 382 052 074. Elle est domiciliée 50 IMP des Cours Potet, 71290 Simandre. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVES POITOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA VANOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VANOISE
- SIREN
- 382 052 074
- SIRET (siège)
- 382 052 074 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR63382052074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 052 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 novembre 2000
- Siège social
- 50 IMP des Cours Potet, 71290, Simandre
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de SCI LA VANOISE
Location d'immeubles commerciaux nus
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Finances de SCI LA VANOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VANOISE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2024
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2024
Anciens dirigeants (1)
Associé · de juillet 2019 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA VANOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71290 SimandreSiègeActif
382 052 074 00020 · ouvert le 23 février 1991 · NAF 6820B
- 71290 SIMANDREFermé
382 052 074 00012 · ouvert le 23 février 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA VANOISE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LA VANOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VANOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA VANOISE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/01168
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/04564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 25 février 2026 · N° 2025F00118
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 décembre 2024 · N° 22/00651
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 avril 2024 · N° 21/01151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 1996 · N° 94-45.085
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 octobre 1992 · N° 91-11.272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 mars 1992 · N° 90-21.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 janvier 1991 · N° 89-15.582
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VANOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA VANOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant, Associé : POITOUX Yves ; Associé : POITOUX Anthony ; Associé : POITOUX Vincent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Gérant, Associé : POITOUX Yves ; Associé : POITOUX Jean
- création
Date d'effet : 04 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LA VANOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VANOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VANOISE est 382 052 074. Le SIRET de son siège social est 382 052 074 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63382052074.
Qui dirige SCI LA VANOISE ?
SCI LA VANOISE est dirigée par YVES POITOUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA VANOISE ?
Le siège social de SCI LA VANOISE est situé 50 IMP des Cours Potet, 71290 Simandre.
SCI LA VANOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VANOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VANOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VANOISE.
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