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SCI LES BRUYERES

Active
Siren443 052 048SCI71290 SIMANDRECréée le 12 août 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
62,4 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2002, identifiée par le SIREN 443 052 048. Elle est domiciliée Les Bruyeres, 71290 Simandre. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CECILE ALAINE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
443 052 048
SIRET (siège)
443 052 048 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76443052048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 052 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
62 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 août 2002
Siège social
LES BRUYERES, 71290, SIMANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

CA

CECILE ALAINE

Gérant

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

ID

ISABELLE DESCOURVIERES

Gérant

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

GD

GUY DESCOURVIERES

Autre

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

PD

PASCAL DESCOURVIERES

Autre

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 SIMANDRESiègeActif

    443 052 048 00016 · ouvert le 07 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 09 août 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2002

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 443 052 048. Le SIRET de son siège social est 443 052 048 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76443052048.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par CECILE ALAINE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Les Bruyeres, 71290 Simandre.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.

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