SCI LE BOSQUET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 769 147, SCI LE BOSQUET est une SCI créée le 7 septembre 2006. Son siège social est situé 46 rue de la 5e Db, 25750 Arcey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUY BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BOSQUET
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOSQUET
- SIREN
- 491 769 147
- SIRET (siège)
- 491 769 147 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR18491769147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 769 147
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 septembre 2006
- Siège social
- 46 RUE DE LA 5E DB, 25750, ARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOSQUET
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI LE BOSQUET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOSQUET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LE BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25750 ARCEYSiègeActif
491 769 147 00019 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BOSQUET
INPIConformité de SCI LE BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOSQUET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET est 491 769 147. Le SIRET de son siège social est 491 769 147 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18491769147.
Qui dirige SCI LE BOSQUET ?
SCI LE BOSQUET est dirigée par GUY BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOSQUET ?
Le siège social de SCI LE BOSQUET est situé 46 rue de la 5e Db, 25750 Arcey.
SCI LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSQUET.
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