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SCI LE BOSQUET

Active
Siren491 769 147SCI25750 ARCEYCréée le 07 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 769 147, SCI LE BOSQUET est une SCI créée le 7 septembre 2006. Son siège social est situé 46 rue de la 5e Db, 25750 Arcey. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUY BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BOSQUET

Dénomination
SCI LE BOSQUET
SIREN
491 769 147
SIRET (siège)
491 769 147 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18491769147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 769 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 septembre 2006
Siège social
46 RUE DE LA 5E DB, 25750, ARCEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE BOSQUET

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LE BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BOSQUET

GB

GUY BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

RN

REGINE NICOLET

Autre

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

GB

GREGORY BERNARD

Autre

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

XB

XAVIER BERNARD

Autre

Depuis la création (07 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25750 ARCEYSiègeActif

    491 769 147 00019 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOSQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BOSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOSQUET est 491 769 147. Le SIRET de son siège social est 491 769 147 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18491769147.

Qui dirige SCI LE BOSQUET ?

SCI LE BOSQUET est dirigée par GUY BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOSQUET ?

Le siège social de SCI LE BOSQUET est situé 46 rue de la 5e Db, 25750 Arcey.

SCI LE BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSQUET.

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