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SCI LE CARNOT

Active
Siren437 661 937SCI39140 COMMENAILLESCréée le 09 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI LE CARNOT est une SCI immatriculée le 9 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 661 937. Son siège social est situé Le Villarmier, 39140 Commenailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK ROBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CARNOT

Dénomination
SCI LE CARNOT
SIREN
437 661 937
SIRET (siège)
437 661 937 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31437661937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 661 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 2001
Siège social
LE VILLARMIER, 39140, COMMENAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CARNOT

L'ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION LA GESTION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT D'ENSEMBLES IMMOBILIERS

Finances de SCI LE CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CARNOT

PR

PATRICK ROBERT

Gérant

Depuis la création (09 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE CARNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 COMMENAILLESSiègeActif

    437 661 937 00015 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CARNOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CARNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CARNOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CARNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI LE CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CARNOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CARNOT est 437 661 937. Le SIRET de son siège social est 437 661 937 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31437661937.

Qui dirige SCI LE CARNOT ?

SCI LE CARNOT est dirigée par PATRICK ROBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CARNOT ?

Le siège social de SCI LE CARNOT est situé Le Villarmier, 39140 Commenailles.

SCI LE CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CARNOT.

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