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SCI LE CERNEUX

Active
Siren430 264 374SCI25500 MONTLEBONCréée le 13 avril 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
150 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 430 264 374, SCI LE CERNEUX est une SCI créée le 13 avril 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Sabliere Lieudit sur la Seigne, 25500 Montlebon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILBERT MARGUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CERNEUX

Dénomination
SCI LE CERNEUX
SIREN
430 264 374
SIRET (siège)
430 264 374 00033
N° TVA intracommunautaire
FR69430264374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 264 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 avril 2000
Siège social
RUE DE LA SABLIERE LIEUDIT SUR LA SEIGNE, 25500, MONTLEBON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LE CERNEUX

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous biens mobiliers et immobiliers, l'acquisition, la prise à bail, la location vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits où en cours de construction ou à rénover, la construction sur les terrains dont la société est, ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, de tous immeubles.

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Finances de SCI LE CERNEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CERNEUX

GM

GILBERT MARGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2009

JM

Jules MARGUET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JB

Jean-Louis BOLE

Gérant associé · de mars 2008 à mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CERNEUX

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25500 MONTLEBONSiègeActif

    430 264 374 00033 · ouvert le 13 mars 2000 · NAF 6820B

  • 25570 GRAND'COMBE-CHATELEUFermé

    430 264 374 00017 · ouvert le 13 mars 2000 · NAF 702C

  • 25500 MONTLEBONFermé

    430 264 374 00025 · ouvert le 25 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CERNEUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 25 février 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI LE CERNEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CERNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CERNEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CERNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CERNEUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : MARGUET Gilbert.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : BOLE Jean-Louis.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2000

Questions fréquentes sur SCI LE CERNEUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CERNEUX ?

Le numéro SIREN de SCI LE CERNEUX est 430 264 374. Le SIRET de son siège social est 430 264 374 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69430264374.

Qui dirige SCI LE CERNEUX ?

SCI LE CERNEUX est dirigée par GILBERT MARGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CERNEUX ?

Le siège social de SCI LE CERNEUX est situé rue de la Sabliere Lieudit sur la Seigne, 25500 Montlebon.

SCI LE CERNEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CERNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CERNEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CERNEUX.