Checkers

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

Active
Siren497 774 703SCI67990 OSTHOFFENCréée le 29 mai 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
915 k€

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est une SCI immatriculée le 29 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 774 703. Elle est domiciliée CHATEAU D'OSTHOFFEN Château d'Osthoffen, 67990 Osthoffen. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Marc GROUVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

Dénomination
SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN
SIREN
497 774 703
SIRET (siège)
497 774 703 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03497774703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 774 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
915 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 mai 2007
Siège social
CHATEAU D'OSTHOFFEN Château d'Osthoffen, 67990, OSTHOFFEN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

La propriété, l'administration, l'entretien ,la rénovation et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle. La construction sur les terrains d'immeubles collectifs ou individuels.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

MG

Marc GROUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2021

SY

Sophie YVER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67990 OSTHOFFENSiègeActif

    497 774 703 00019 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROUVEL Marc, Marie, Ryrie, François

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2007

Marques déposées par SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE CHATEAU D OSTHOFFEN

    N° 4387457 · Déposée le 11 septembre 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 16, 33, 35, 43 · valable jusqu’au 11 septembre 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est 497 774 703. Le SIRET de son siège social est 497 774 703 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03497774703.

Qui dirige SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN ?

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est dirigée par Marc GROUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN ?

Le siège social de SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est situé CHATEAU D'OSTHOFFEN Château d'Osthoffen, 67990 Osthoffen.

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHATEAU D'OSTHOFFEN.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Osthoffen

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Bas-Rhin en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.