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SCI LE CHENE

Active
Siren799 711 734SCI50290 BREHALCréée le 20 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
75,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE est une SCI immatriculée le 20 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 711 734. Elle est domiciliée 28 av Maurice Marland Lieu Dit la Hervere du Four Saint-Manv, 50290 Brehal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DIDIER TOULLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE

Dénomination
SCI LE CHENE
SIREN
799 711 734
SIRET (siège)
799 711 734 00027
N° TVA intracommunautaire
FR70799711734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 711 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2014
Siège social
28 AV MAURICE MARLAND LIEU DIT LA HERVERE DU FOUR SAINT-MANV, 50290, BREHAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE

Acquisition, administration et exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE

GT

GILLES TOULLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

ST

SERGE TOULLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

DT

DIDIER TOULLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LE CHENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50290 BREHALSiègeActif

    799 711 734 00027 · ouvert le 29 octobre 2019 · NAF 6820B

  • 14380 NOUES DE SIENNEFermé

    799 711 734 00019 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculée le 2019-12-19 · Début d'activité : 2019-10-29

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-20 · Début d'activité : 2014-01-17

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE est 799 711 734. Le SIRET de son siège social est 799 711 734 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70799711734.

Qui dirige SCI LE CHENE ?

SCI LE CHENE est dirigée par DIDIER TOULLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE ?

Le siège social de SCI LE CHENE est situé 28 av Maurice Marland Lieu Dit la Hervere du Four Saint-Manv, 50290 Brehal.

SCI LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE.

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