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SCI LE CHENEAU

Active
Siren408 153 195SCI30210 CASTILLON-DU-GARDCréée le 09 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENEAU est une SCI immatriculée le 9 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 153 195. Son siège social est situé 13 Che de la Charrette, 30210 Castillon-du-Gard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO DHERBECOURT en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHENEAU

Dénomination
SCI LE CHENEAU
SIREN
408 153 195
SIRET (siège)
408 153 195 00024
N° TVA intracommunautaire
FR79408153195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 153 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 1996
Siège social
13 CHE DE LA CHARRETTE, 30210, CASTILLON-DU-GARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENEAU

Acquisition, construction, propriété, gestion et miseà disposition par bail ou tout autre moyen de tous immeubles.

Finances de SCI LE CHENEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENEAU

BD

BRUNO DHERBECOURT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1996) · 30 ans

MS

MURIEL SONNEVILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LE CHENEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30210 CASTILLON-DU-GARDSiègeActif

    408 153 195 00024 · ouvert le 19 juillet 2019 · NAF 6820B

  • 59152 GRUSONFermé

    408 153 195 00016 · ouvert le 12 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHENEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1996

Questions fréquentes sur SCI LE CHENEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENEAU ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENEAU est 408 153 195. Le SIRET de son siège social est 408 153 195 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79408153195.

Qui dirige SCI LE CHENEAU ?

SCI LE CHENEAU est dirigée par BRUNO DHERBECOURT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENEAU ?

Le siège social de SCI LE CHENEAU est situé 13 Che de la Charrette, 30210 Castillon-du-Gard.

SCI LE CHENEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENEAU.

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