Checkers

SCI LE CLOS GALLEY

Active
Siren514 973 221SCI42330 SAINT-BONNET-LES-OULESCréée le 22 septembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LE CLOS GALLEY est une SCI immatriculée le 22 septembre 2009 sous le numéro SIREN 514 973 221. Son siège social est situé 72 Rte des Varennes, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEVERINE BAYARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS GALLEY

Dénomination
SCI LE CLOS GALLEY
SIREN
514 973 221
SIRET (siège)
514 973 221 00021
N° TVA intracommunautaire
FR93514973221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 973 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 septembre 2009
Siège social
72 RTE DES VARENNES, 42330, SAINT-BONNET-LES-OULES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS GALLEY

Achat, transformation, vente, location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS GALLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS GALLEY

SB

SEVERINE BAYARD

Gérant

En poste depuis juin 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2016

Anciens dirigeants (1)

SM

Sophie Marie-Jeanne Co-gérant : BAYARD Séverine Associé : MALAPEL Sophie Marie-Jeanne Associé : BAYARD Séverine MALAPEL

Co-gérant · de septembre 2009 à juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS GALLEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42330 SAINT-BONNET-LES-OULESSiègeActif

    514 973 221 00021 · ouvert le 03 septembre 2009 · NAF 6820B

  • 42330 SAINT-GALMIERFermé

    514 973 221 00013 · ouvert le 03 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS GALLEY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS GALLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS GALLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS GALLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS GALLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS GALLEY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant Associé : BAYARD Séverine modification le 27 Juin 2016 Associé : TISSIER Laurent Marc René en fonction le 27 Juin 2016

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-22 · Début d'activité : 2009-09-03

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2009

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS GALLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS GALLEY ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS GALLEY est 514 973 221. Le SIRET de son siège social est 514 973 221 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93514973221.

Qui dirige SCI LE CLOS GALLEY ?

SCI LE CLOS GALLEY est dirigée par SEVERINE BAYARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS GALLEY ?

Le siège social de SCI LE CLOS GALLEY est situé 72 Rte des Varennes, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules.

SCI LE CLOS GALLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS GALLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS GALLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS GALLEY.