SCI LE COL VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE COL VERT est une SCI immatriculée le 22 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 575 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Colonel Chambonnet Chez Afc, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD NARBONNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE COL VERT
INSEE- Dénomination
- SCI LE COL VERT
- SIREN
- 343 575 049
- SIRET (siège)
- 343 575 049 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR55343575049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 575 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 janvier 1988
- Siège social
- 3 RUE COLONEL CHAMBONNET CHEZ AFC, 69500, BRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COL VERT
Acquisition et administration d'immeubles
Finances de SCI LE COL VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COL VERT
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 1988) · 38 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 1988) · 38 ans
Établissements de SCI LE COL VERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69500 BRONSiègeActif
343 575 049 00030 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 6820B
- 69120 VAULX-EN-VELINFermé
343 575 049 00022 · ouvert le 29 novembre 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE COL VERT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE COL VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COL VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COL VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE COL VERT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 04 février 2025 · N° 22/03558
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 1998 · N° 95-42.863
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COL VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 1988
Questions fréquentes sur SCI LE COL VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COL VERT ?
Le numéro SIREN de SCI LE COL VERT est 343 575 049. Le SIRET de son siège social est 343 575 049 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55343575049.
Qui dirige SCI LE COL VERT ?
SCI LE COL VERT est dirigée par BERNARD NARBONNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 20 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COL VERT ?
Le siège social de SCI LE COL VERT est situé 3 rue Colonel Chambonnet Chez Afc, 69500 Bron.
SCI LE COL VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COL VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COL VERT.
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