SCI LE COUSINOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 69,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 972 492, SCI LE COUSINOIS est une SCI créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Ld Belvedere Ouches, 58140 Saint-Andre-en-Morvan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL DUMEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE COUSINOIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE COUSINOIS
- SIREN
- 351 972 492
- SIRET (siège)
- 351 972 492 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR29351972492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 972 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 69 913,12 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LD BELVEDERE OUCHES, 58140, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE COUSINOIS
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL ET AUTREMENT DE TOUS TERRAINS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI LE COUSINOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE COUSINOIS
INSEEÉtablissements de SCI LE COUSINOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58140 SAINT-ANDRE-EN-MORVANSiègeActif
351 972 492 00018 · ouvert le 21 juillet 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE COUSINOIS
INPIComptes annuels de SCI LE COUSINOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COUSINOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE COUSINOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COUSINOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE COUSINOIS. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 décembre 1992 · N° 91-15.084
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE COUSINOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE COUSINOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LE COUSINOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE COUSINOIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE COUSINOIS est 351 972 492. Le SIRET de son siège social est 351 972 492 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29351972492.
Qui dirige SCI LE COUSINOIS ?
SCI LE COUSINOIS est dirigée par DANIEL DUMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE COUSINOIS ?
Le siège social de SCI LE COUSINOIS est situé Ld Belvedere Ouches, 58140 Saint-Andre-en-Morvan.
SCI LE COUSINOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE COUSINOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE COUSINOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COUSINOIS.
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