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SCI LE COUTELOT

Active
Siren382 699 809SCI31370 BERATCréée le 12 août 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,9 k€

SCI LE COUTELOT est une SCI immatriculée le 12 août 1991 sous le numéro SIREN 382 699 809. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Coutelot, 31370 Berat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HARRY DAMOUR en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE COUTELOT

Dénomination
SCI LE COUTELOT
SIREN
382 699 809
SIRET (siège)
382 699 809 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67382699809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 699 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 854,8 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 août 1991
Siège social
LD LE COUTELOT, 31370, BERAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE COUTELOT

Acquisition en pleine ou nue propriété, mise en valeur, administration, exploitation et exceptionnellement la vente de tous immeubles.

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Finances de SCI LE COUTELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE COUTELOT

S

SCI A N D

Autre

Établissements de SCI LE COUTELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31370 BERATSiègeActif

    382 699 809 00010 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COUTELOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 01 août 2008

  • Acte

Conformité de SCI LE COUTELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COUTELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COUTELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COUTELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE COUTELOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DAMOUR Harry nom d'usage : DAMOUR devient gérant. DAMOUR Jacques Elian Joseph nom d'usage : DAMOUR n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1991

Questions fréquentes sur SCI LE COUTELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COUTELOT ?

Le numéro SIREN de SCI LE COUTELOT est 382 699 809. Le SIRET de son siège social est 382 699 809 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67382699809.

Qui dirige SCI LE COUTELOT ?

SCI LE COUTELOT est dirigée par HARRY DAMOUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE COUTELOT ?

Le siège social de SCI LE COUTELOT est situé Ld le Coutelot, 31370 Berat.

SCI LE COUTELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE COUTELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE COUTELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE COUTELOT.