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SCI LE REMPART

Active
Siren518 429 717Société civile88330 CHATEL-SUR-MOSELLECréée le 20 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE REMPART est une société civile immatriculée le 20 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 429 717. Elle est domiciliée 2 rue Aristide Briand, 88330 Chatel-sur-Moselle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. AHCENE SEMAOUNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE REMPART

Dénomination
SCI LE REMPART
SIREN
518 429 717
SIRET (siège)
518 429 717 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87518429717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 429 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2009
Siège social
2 RUE ARISTIDE BRIAND, 88330, CHATEL-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE REMPART

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, la vente occasionnelle, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Finances de SCI LE REMPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE REMPART

CB

CLAIRE BARLOY

Autre

AS

AHCENE SEMAOUNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI LE REMPART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88330 CHATEL-SUR-MOSELLESiègeActif

    518 429 717 00011 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE REMPART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE REMPART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE REMPART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE REMPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE REMPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE REMPART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE REMPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE REMPART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant(e) : SEMAOUNE Ahcene

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-20 · Début d'activité : 2009-10-28

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI LE REMPART

Quel est le numéro SIREN de SCI LE REMPART ?

Le numéro SIREN de SCI LE REMPART est 518 429 717. Le SIRET de son siège social est 518 429 717 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87518429717.

Qui dirige SCI LE REMPART ?

SCI LE REMPART est dirigée par AHCENE SEMAOUNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE REMPART ?

Le siège social de SCI LE REMPART est situé 2 rue Aristide Briand, 88330 Chatel-sur-Moselle.

SCI LE REMPART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE REMPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE REMPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE REMPART.

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