SCI LE SABLON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 570 436, SCI LE SABLON est une SCI créée le 11 avril 1984. Son siège social est situé Le Sablon, 38390 La Balme-les-Grottes. SCI LE SABLON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN SIMONINI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE SABLON
INSEE- Dénomination
- SCI LE SABLON
- SIREN
- 329 570 436
- SIRET (siège)
- 329 570 436 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20329570436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 570 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 avril 1984
- Siège social
- LE SABLON, 38390, LA BALME-LES-GROTTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE SABLON
Propriété, gestion, construction, aménagement, administration et disposition des biens de la société, tous placements de capitaux sous toutes formes et particulièrement l'acquisition d'un tènement immobilier sis à La Balme les Grottes (38).
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Finances de SCI LE SABLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE SABLON
INSEEÉtablissements de SCI LE SABLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38390 LA BALME-LES-GROTTESSiègeActif
329 570 436 00017 · ouvert le 01 mars 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE SABLON
INPIConformité de SCI LE SABLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE SABLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE SABLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/00985
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/05998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 avril 1997 · N° 95-12.180
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 94-41.858
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1994 · N° 93-40.557
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1993 · N° 90-41.095
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE SABLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE SABLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 1984
Questions fréquentes sur SCI LE SABLON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE SABLON ?
Le numéro SIREN de SCI LE SABLON est 329 570 436. Le SIRET de son siège social est 329 570 436 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20329570436.
Qui dirige SCI LE SABLON ?
SCI LE SABLON est dirigée par ALAIN SIMONINI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE SABLON ?
Le siège social de SCI LE SABLON est situé Le Sablon, 38390 La Balme-les-Grottes.
SCI LE SABLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE SABLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE SABLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE SABLON.
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