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SCI LES CHAUMES MF

Active
Siren407 779 792Société civile38390 LA BALME-LES-GROTTESCréée le 24 juin 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHAUMES MF est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 1996, identifiée par le SIREN 407 779 792. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Chaumes, 38390 La Balme-les-Grottes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS VERTHEMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAUMES MF

Dénomination
SCI LES CHAUMES MF
SIREN
407 779 792
SIRET (siège)
407 779 792 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26407779792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 779 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juin 1996
Siège social
CHE DES CHAUMES, 38390, LA BALME-LES-GROTTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAUMES MF

Acquisition, propriété, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tout terrain, immeuble, appartement ou local.

Finances de SCI LES CHAUMES MF

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAUMES MF

MB

MONIQUE BONMARCHAND

Autre

Depuis la création (24 juin 1996) · 30 ans

GV

GUILLAUME VERTHEMARD

Autre

Depuis la création (24 juin 1996) · 30 ans

FV

FRANCOIS VERTHEMARD

Gérant

Depuis la création (24 juin 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES CHAUMES MF

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38390 LA BALME-LES-GROTTESSiègeActif

    407 779 792 00016 · ouvert le 11 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAUMES MF

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAUMES MF

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAUMES MF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAUMES MF

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAUMES MF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAUMES MF n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAUMES MF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAUMES MF

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1996

Questions fréquentes sur SCI LES CHAUMES MF

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAUMES MF ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAUMES MF est 407 779 792. Le SIRET de son siège social est 407 779 792 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26407779792.

Qui dirige SCI LES CHAUMES MF ?

SCI LES CHAUMES MF est dirigée par FRANCOIS VERTHEMARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAUMES MF ?

Le siège social de SCI LES CHAUMES MF est situé Che des Chaumes, 38390 La Balme-les-Grottes.

SCI LES CHAUMES MF est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAUMES MF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAUMES MF est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAUMES MF.