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SCI LE TERRIL

Active
Siren394 751 374SCI44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECréée le 27 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
85,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TERRIL est une SCI immatriculée le 27 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 751 374. Elle est domiciliée 104 rue des Deportes, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE-CLAIRE LARIVIERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE TERRIL

Dénomination
SCI LE TERRIL
SIREN
394 751 374
SIRET (siège)
394 751 374 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49394751374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 751 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
85 066,55 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 1994
Siège social
104 RUE DES DEPORTES, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE TERRIL

opération de construction d'un salon de coiffure a st sébastien sur loire 106, rue des déportés, la propriété et la gestion de tous immeubles ou droits immobilièrs.

Finances de SCI LE TERRIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TERRIL

ML

MARIE-CLAIRE LARIVIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE TERRIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif

    394 751 374 00023 · ouvert le 07 avril 1994 · NAF 6820B

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé

    394 751 374 00015 · ouvert le 07 avril 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE TERRIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TERRIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TERRIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TERRIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TERRIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE TERRIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TERRIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TERRIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant associé indéfiniment responsable : LARIVIERE Marie-Claire Isabelle

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI LE TERRIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TERRIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE TERRIL est 394 751 374. Le SIRET de son siège social est 394 751 374 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49394751374.

Qui dirige SCI LE TERRIL ?

SCI LE TERRIL est dirigée par MARIE-CLAIRE LARIVIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE TERRIL ?

Le siège social de SCI LE TERRIL est situé 104 rue des Deportes, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.

SCI LE TERRIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TERRIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TERRIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TERRIL.

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