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SCI LE TREMBLAY

Active
Siren444 283 642SCI27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE TREMBLAY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2002, identifiée par le SIREN 444 283 642. Elle est domiciliée LE TREMBLAY Francheville, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE CLEMANG, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE TREMBLAY

Dénomination
SCI LE TREMBLAY
SIREN
444 283 642
SIRET (siège)
444 283 642 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31444283642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 283 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
LE TREMBLAY Francheville, 27130, VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE TREMBLAY

L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autre de tous immeubles acquis par la Société.

Finances de SCI LE TREMBLAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE TREMBLAY

AC

ANNE CLEMANG

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

HG

HERVE GUITTON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE TREMBLAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITONSiègeActif

    444 283 642 00015 · ouvert le 22 novembre 1957 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE TREMBLAY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE TREMBLAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE TREMBLAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE TREMBLAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE TREMBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE TREMBLAY. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE TREMBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE TREMBLAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE TREMBLAY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE TREMBLAY ?

Le numéro SIREN de SCI LE TREMBLAY est 444 283 642. Le SIRET de son siège social est 444 283 642 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31444283642.

Qui dirige SCI LE TREMBLAY ?

SCI LE TREMBLAY est dirigée par ANNE CLEMANG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE TREMBLAY ?

Le siège social de SCI LE TREMBLAY est situé LE TREMBLAY Francheville, 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton.

SCI LE TREMBLAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE TREMBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE TREMBLAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE TREMBLAY.

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