SCI LES 3 CLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,4 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 482 563, SCI LES 3 CLES est une SCI créée le 19 septembre 2011. Son siège social est situé RTE DE LABRIT route de Labrit, 40420 Brocas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCALE FRANCHI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES 3 CLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES 3 CLES
- SIREN
- 439 482 563
- SIRET (siège)
- 439 482 563 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR33439482563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 482 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,4 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 septembre 2011
- Siège social
- RTE DE LABRIT route de Labrit, 40420, BROCAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES 3 CLES
L'acquisition la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation ou professionnel, commercial ou industriel, la mise en valeur, l'administration par bail, location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI LES 3 CLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES 3 CLES
INSEEÉtablissements de SCI LES 3 CLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 40420 BROCASSiègeActif
439 482 563 00038 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820B
- 13140 MIRAMASFermé
439 482 563 00012 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 702A
- 81320 MURAT-SUR-VEBREFermé
439 482 563 00020 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES 3 CLES
INPIComptes annuels de SCI LES 3 CLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES 3 CLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES 3 CLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES 3 CLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES 3 CLES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES 3 CLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES 3 CLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Immatriculée le 2011-09-19 · Début d'activité : 2003-07-15
- création
Date d'effet : 19 septembre 2011
Questions fréquentes sur SCI LES 3 CLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES 3 CLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES 3 CLES est 439 482 563. Le SIRET de son siège social est 439 482 563 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33439482563.
Qui dirige SCI LES 3 CLES ?
SCI LES 3 CLES est dirigée par PASCALE FRANCHI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES 3 CLES ?
Le siège social de SCI LES 3 CLES est situé RTE DE LABRIT route de Labrit, 40420 Brocas.
SCI LES 3 CLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES 3 CLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES 3 CLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES 3 CLES.
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