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SCI LES AQUARELLES

Active
Siren408 415 388SCI67640 ICHTRATZHEIMCréée le 02 août 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 415 388, SCI LES AQUARELLES est une SCI créée le 2 août 1996. Son siège social est situé 1 rue Fleury Ichtratzheim, 67640 Ichtratzheim. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIENNE FEIDT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES AQUARELLES

Dénomination
SCI LES AQUARELLES
SIREN
408 415 388
SIRET (siège)
408 415 388 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85408415388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 415 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 août 1996
Siège social
1 RUE FLEURY ICHTRATZHEIM, 67640, ICHTRATZHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES AQUARELLES

PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES LUI APPARTENANT

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Finances de SCI LES AQUARELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES AQUARELLES

FF

FABIENNE FEIDT

Gérant

Depuis la création (02 août 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES AQUARELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67640 ICHTRATZHEIMSiègeActif

    408 415 388 00011 · ouvert le 02 août 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES AQUARELLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 1996

  • Acte

Conformité de SCI LES AQUARELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AQUARELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AQUARELLES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE

    Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00304

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil

    Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02053

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil

    Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/03528

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1

    Décision du 21 novembre 2018 · N° 17/08618

    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES AQUARELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES AQUARELLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1996

Questions fréquentes sur SCI LES AQUARELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES est 408 415 388. Le SIRET de son siège social est 408 415 388 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85408415388.

Qui dirige SCI LES AQUARELLES ?

SCI LES AQUARELLES est dirigée par FABIENNE FEIDT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES AQUARELLES ?

Le siège social de SCI LES AQUARELLES est situé 1 rue Fleury Ichtratzheim, 67640 Ichtratzheim.

SCI LES AQUARELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES AQUARELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES AQUARELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AQUARELLES.