SCI LES AQUARELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 408 415 388, SCI LES AQUARELLES est une SCI créée le 2 août 1996. Son siège social est situé 1 rue Fleury Ichtratzheim, 67640 Ichtratzheim. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIENNE FEIDT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES AQUARELLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES AQUARELLES
- SIREN
- 408 415 388
- SIRET (siège)
- 408 415 388 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85408415388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 415 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 août 1996
- Siège social
- 1 RUE FLEURY ICHTRATZHEIM, 67640, ICHTRATZHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES AQUARELLES
PROPRIETE ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES LUI APPARTENANT
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Finances de SCI LES AQUARELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES AQUARELLES
INSEEÉtablissements de SCI LES AQUARELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67640 ICHTRATZHEIMSiègeActif
408 415 388 00011 · ouvert le 02 août 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES AQUARELLES
INPIConformité de SCI LES AQUARELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES AQUARELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES AQUARELLES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00304
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/02053
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 29 janvier 2025 · N° 24/03528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 21 novembre 2018 · N° 17/08618
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES AQUARELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES AQUARELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 1996
Questions fréquentes sur SCI LES AQUARELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES AQUARELLES est 408 415 388. Le SIRET de son siège social est 408 415 388 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85408415388.
Qui dirige SCI LES AQUARELLES ?
SCI LES AQUARELLES est dirigée par FABIENNE FEIDT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES AQUARELLES ?
Le siège social de SCI LES AQUARELLES est situé 1 rue Fleury Ichtratzheim, 67640 Ichtratzheim.
SCI LES AQUARELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES AQUARELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES AQUARELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES AQUARELLES.
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