SCI LES BRUYERES
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1988, identifiée par le SIREN 343 939 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270 Fontaines-sur-Saône. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MICHEL DESSAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI LES BRUYERES date du 25 janvier 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES
INSEE- Dénomination
- SCI LES BRUYERES
- SIREN
- 343 939 963
- SIRET (siège)
- 343 939 963 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55343939963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 939 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 février 1988
- Date de radiation
- 25 janvier 2023
- Siège social
- 14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270, Fontaines-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LES BRUYERES
Location immobilière
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Finances de SCI LES BRUYERES
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INSEEÉtablissements de SCI LES BRUYERES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeFermé
343 939 963 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BRUYERES
INPIConformité de SCI LES BRUYERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 25 janvier 2023
Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?
Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 343 939 963. Le SIRET de son siège social est 343 939 963 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55343939963.
Qui dirige SCI LES BRUYERES ?
SCI LES BRUYERES est dirigée par MICHEL DESSAGNE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?
Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270 Fontaines-sur-Saône.
SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LES BRUYERES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 janvier 2023.
SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.
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