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SCI LES BRUYERES

Fermée
Siren343 939 963SCI69270 Fontaines-sur-SaôneRadiée le 25 janvier 2023

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES BRUYERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 1988, identifiée par le SIREN 343 939 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270 Fontaines-sur-Saône. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MICHEL DESSAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de SCI LES BRUYERES date du 25 janvier 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
343 939 963
SIRET (siège)
343 939 963 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55343939963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 939 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 février 1988
Date de radiation
25 janvier 2023
Siège social
14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270, Fontaines-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI LES BRUYERES

Location immobilière

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

MD

MICHEL DESSAGNE

Gérant

Depuis la création (19 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeFermé

    343 939 963 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 25 janvier 2023

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 343 939 963. Le SIRET de son siège social est 343 939 963 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55343939963.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par MICHEL DESSAGNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 14 BD 14 Avenue des Bruyères, 69270 Fontaines-sur-Saône.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Non, SCI LES BRUYERES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 janvier 2023.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.