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SCI LES CAUDALIES

Active
Siren894 087 394SCI01510 ARTEMARECréée le 15 février 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES CAUDALIES est une SCI immatriculée le 15 février 2021 sous le numéro SIREN 894 087 394. Son siège social est situé 17 rue Neuve, 01510 Artemare. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEVERINE ANCIAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CAUDALIES

Dénomination
SCI LES CAUDALIES
SIREN
894 087 394
SIRET (siège)
894 087 394 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55894087394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 087 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 février 2021
Siège social
17 RUE NEUVE, 01510, ARTEMARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CAUDALIES

L'acquisition, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de leurs accessoires, annexes ou compléments le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement

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Finances de SCI LES CAUDALIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CAUDALIES

L

LE VIEUX TILLEUL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

C

CHARLOUMAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

SA

SEVERINE ANCIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

EO

ERIC OLIVER-CECCONELLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LES CAUDALIES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01510 ARTEMARESiègeActif

    894 087 394 00017 · ouvert le 09 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CAUDALIES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 février 2021

  • Acte

Conformité de SCI LES CAUDALIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAUDALIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CAUDALIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CAUDALIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CAUDALIES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-15 · Début d'activité : 2021-02-09

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2021

Questions fréquentes sur SCI LES CAUDALIES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAUDALIES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CAUDALIES est 894 087 394. Le SIRET de son siège social est 894 087 394 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55894087394.

Qui dirige SCI LES CAUDALIES ?

SCI LES CAUDALIES est dirigée par SEVERINE ANCIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CAUDALIES ?

Le siège social de SCI LES CAUDALIES est situé 17 rue Neuve, 01510 Artemare.

SCI LES CAUDALIES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CAUDALIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CAUDALIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAUDALIES.