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SCI LES CHAMOIS

Active
Siren453 005 308SCI74330 LA BALME-DE-SILLINGYCréée le 16 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHAMOIS est une SCI immatriculée le 16 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 005 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 Rte de la Catie la Lechere, 74330 La Balme-de-Sillingy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MARC BODIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMOIS

Dénomination
SCI LES CHAMOIS
SIREN
453 005 308
SIRET (siège)
453 005 308 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55453005308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 005 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2004
Siège social
96 RTE DE LA CATIE LA LECHERE, 74330, LA BALME-DE-SILLINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMOIS

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE COMPOSE D'UN TERRAIN A BATIR SIS LIEUDIT "LA LECHERE" 74330 LA BALME DE SILLINGY ; ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL D'IMMEUBLES BATIS OU NON.

Finances de SCI LES CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMOIS

JB

JEAN-MARC BODIN

Gérant

Depuis la création (16 avril 2004) · 22 ans

PB

PHILIPPE BODIN

Gérant

Depuis la création (16 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 LA BALME-DE-SILLINGYSiègeActif

    453 005 308 00011 · ouvert le 24 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMOIS est 453 005 308. Le SIRET de son siège social est 453 005 308 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55453005308.

Qui dirige SCI LES CHAMOIS ?

SCI LES CHAMOIS est dirigée par JEAN-MARC BODIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMOIS ?

Le siège social de SCI LES CHAMOIS est situé 96 Rte de la Catie la Lechere, 74330 La Balme-de-Sillingy.

SCI LES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMOIS.

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