SCI LES CHEVANNEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CHEVANNEY est une SCI immatriculée le 4 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 335 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Chevanney Velotte, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BEATRICE GUERRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CHEVANNEY
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHEVANNEY
- SIREN
- 453 335 093
- SIRET (siège)
- 453 335 093 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10453335093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 335 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2004
- Siège social
- 2 CHE DES CHEVANNEY VELOTTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHEVANNEY
Achat administration et exploitation par bail location ou autrement D immeubles bâtis ou non bâtis que la société pourrait acquérir ou faire construire la gestion de son patrimoine.
Finances de SCI LES CHEVANNEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHEVANNEY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES CHEVANNEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
453 335 093 00010 · ouvert le 23 février 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHEVANNEY
INPIComptes annuels de SCI LES CHEVANNEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHEVANNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHEVANNEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHEVANNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHEVANNEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHEVANNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHEVANNEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : CAMPOS BARATA Béatrice né(e) GUERRAZ
- création
Date d'effet : 04 mai 2004
Questions fréquentes sur SCI LES CHEVANNEY
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHEVANNEY ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHEVANNEY est 453 335 093. Le SIRET de son siège social est 453 335 093 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10453335093.
Qui dirige SCI LES CHEVANNEY ?
SCI LES CHEVANNEY est dirigée par BEATRICE GUERRAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHEVANNEY ?
Le siège social de SCI LES CHEVANNEY est situé 2 Che des Chevanney Velotte, 25000 Besancon.
SCI LES CHEVANNEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHEVANNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHEVANNEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHEVANNEY.
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