SCI LES CHOUCAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 101 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES CHOUCAS est une SCI immatriculée le 13 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 320 249. Son siège social est situé 9 rue d'Anvers, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL PIERRAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CHOUCAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHOUCAS
- SIREN
- 789 320 249
- SIRET (siège)
- 789 320 249 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR57789320249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 320 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 101 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 2012
- Siège social
- 9 RUE D'ANVERS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHOUCAS
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, lesdits biens pouvant être détenus en pleine propriété, nue propriété ou usufruit, et dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange, ou autrement ainsi que la réalisation de tous travaux d'amélioration et toutes installations dans les immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI LES CHOUCAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHOUCAS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 novembre 2012) · 13 ans
Établissements de SCI LES CHOUCAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
789 320 249 00020 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 6820B
- 25160 MALBUISSONFermé
789 320 249 00012 · ouvert le 16 octobre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHOUCAS
INPIComptes annuels de SCI LES CHOUCAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHOUCAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHOUCAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHOUCAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHOUCAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHOUCAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHOUCAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2012
Questions fréquentes sur SCI LES CHOUCAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHOUCAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHOUCAS est 789 320 249. Le SIRET de son siège social est 789 320 249 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57789320249.
Qui dirige SCI LES CHOUCAS ?
SCI LES CHOUCAS est dirigée par MICHEL PIERRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHOUCAS ?
Le siège social de SCI LES CHOUCAS est situé 9 rue d'Anvers, 25000 Besancon.
SCI LES CHOUCAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHOUCAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHOUCAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHOUCAS.
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