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SCI LES CIGALES

Active
Siren444 442 818SCI13250 SAINT-CHAMASCréée le 12 décembre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 442 818, SCI LES CIGALES est une SCI créée le 12 décembre 2002. Elle est domiciliée 8 All des Cigales Lot la Digue, 13250 Saint-Chamas. SCI LES CIGALES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DENIS BARBUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CIGALES

Dénomination
SCI LES CIGALES
SIREN
444 442 818
SIRET (siège)
444 442 818 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28444442818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 442 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 décembre 2002
Siège social
8 ALL DES CIGALES LOT LA DIGUE, 13250, SAINT-CHAMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CIGALES

L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CIGALES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CIGALES

DB

DENIS BARBUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2002) · 23 ans

AB

ALLAN BARBUSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LES CIGALES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13250 SAINT-CHAMASSiègeActif

    444 442 818 00019 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CIGALES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES CIGALES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CIGALES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CIGALES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CIGALES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CIGALES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CIGALES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CIGALES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CIGALES est 444 442 818. Le SIRET de son siège social est 444 442 818 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28444442818.

Qui dirige SCI LES CIGALES ?

SCI LES CIGALES est dirigée par DENIS BARBUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CIGALES ?

Le siège social de SCI LES CIGALES est situé 8 All des Cigales Lot la Digue, 13250 Saint-Chamas.

SCI LES CIGALES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CIGALES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CIGALES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CIGALES.

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