SCI LES CLEMENTINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 218 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CLEMENTINES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1992, identifiée par le SIREN 384 468 971. Elle est domiciliée 5 rue du Pre, 39200 Saint-Claude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN CLEMENT en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES CLEMENTINES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLEMENTINES
- SIREN
- 384 468 971
- SIRET (siège)
- 384 468 971 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04384468971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 468 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 218 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 février 1992
- Siège social
- 5 RUE DU PRE, 39200, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLEMENTINES
voir statuts
Finances de SCI LES CLEMENTINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLEMENTINES
INSEEÉtablissements de SCI LES CLEMENTINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif
384 468 971 00013 · ouvert le 09 janvier 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CLEMENTINES
INPIComptes annuels de SCI LES CLEMENTINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLEMENTINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CLEMENTINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMENTINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMENTINES. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/01627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mars 2025 · N° 21/05125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLEMENTINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CLEMENTINES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1992
Questions fréquentes sur SCI LES CLEMENTINES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMENTINES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLEMENTINES est 384 468 971. Le SIRET de son siège social est 384 468 971 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04384468971.
Qui dirige SCI LES CLEMENTINES ?
SCI LES CLEMENTINES est dirigée par JEAN CLEMENT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLEMENTINES ?
Le siège social de SCI LES CLEMENTINES est situé 5 rue du Pre, 39200 Saint-Claude.
SCI LES CLEMENTINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLEMENTINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLEMENTINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLEMENTINES.
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