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SCI LES CLOZADES

Active
Siren398 488 965SCI26700 PIERRELATTECréée le 19 octobre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
15,2 k€

SCI LES CLOZADES est une SCI immatriculée le 19 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 488 965. Elle est domiciliée 4 All Joseph Roux Lotissement les Lavandes, 26700 Pierrelatte. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PHILIPPE BRUN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CLOZADES

Dénomination
SCI LES CLOZADES
SIREN
398 488 965
SIRET (siège)
398 488 965 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10398488965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 488 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 octobre 1994
Siège social
4 ALL JOSEPH ROUX LOTISSEMENT LES LAVANDES, 26700, PIERRELATTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLOZADES

LOCATIONS D'IMMEUBLES

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Finances de SCI LES CLOZADES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLOZADES

PB

PHILIPPE BRUN

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LES CLOZADES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    398 488 965 00011 · ouvert le 23 septembre 1994 · NAF 6820A

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    398 488 965 00029 · ouvert le 11 juillet 1997 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES CLOZADES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES CLOZADES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOZADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLOZADES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLOZADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CLOZADES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES CLOZADES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOZADES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLOZADES est 398 488 965. Le SIRET de son siège social est 398 488 965 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10398488965.

Qui dirige SCI LES CLOZADES ?

SCI LES CLOZADES est dirigée par PHILIPPE BRUN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOZADES ?

Le siège social de SCI LES CLOZADES est situé 4 All Joseph Roux Lotissement les Lavandes, 26700 Pierrelatte.

SCI LES CLOZADES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLOZADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLOZADES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOZADES.