SCI LES CLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 873 003, SCI LES CLUS est une SCI créée le 29 novembre 2023. Son siège social est situé 460 CHE des bogey, 74540 Cusy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO SCHIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CLUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLUS
- SIREN
- 981 873 003
- SIRET (siège)
- 981 873 003 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39981873003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 873 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2023
- Siège social
- 460 CHE des bogey, 74540, Cusy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLUS
La société a pour objet l'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI LES CLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLUS
INSEEÉtablissements de SCI LES CLUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74540 CusySiègeActif
981 873 003 00017 · ouvert le 29 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CLUS
INPIComptes annuels de SCI LES CLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 27 février 2025 · N° 24/03339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1994 · N° 93-40.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CLUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 novembre 2023
Questions fréquentes sur SCI LES CLUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLUS est 981 873 003. Le SIRET de son siège social est 981 873 003 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39981873003.
Qui dirige SCI LES CLUS ?
SCI LES CLUS est dirigée par BRUNO SCHIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLUS ?
Le siège social de SCI LES CLUS est situé 460 CHE des bogey, 74540 Cusy.
SCI LES CLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLUS.
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