SCI LES COTES BRULEES

Active

Siren345 217 731SCI39600 ARBOISCréée le 01 juin 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,8 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 217 731, SCI LES COTES BRULEES est une SCI créée le 1er juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av de la Gare, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GUY BONNIVARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES COTES BRULEES

INSEE

Dénomination: SCI LES COTES BRULEES
SIREN: 345 217 731
SIRET (siège): 345 217 731 00016
N° TVA intracommunautaire: FR16345217731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 345 217 731
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 829,39 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2005
Siège social: 2 AV DE LA GARE, 39600, ARBOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES COTES BRULEES

ACQUISITION DE VIGNOBLES EN VUE DE LA LOCATION- ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET TERRAINS A USAGE COMMERCIAL, PROFESSIONNEL OU D'HABITATION EN VUE DE LA LOCATION

Finances de SCI LES COTES BRULEES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES COTES BRULEES

INSEE

GUY BONNIVARD

Gérant

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES COTES BRULEES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39600 ARBOISSiègeActif
345 217 731 00016 · ouvert le 25 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES COTES BRULEES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES COTES BRULEES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES COTES BRULEES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES COTES BRULEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COTES BRULEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES COTES BRULEES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES COTES BRULEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES COTES BRULEES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LES COTES BRULEES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES COTES BRULEES ?

Le numéro SIREN de SCI LES COTES BRULEES est 345 217 731. Le SIRET de son siège social est 345 217 731 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16345217731.

Qui dirige SCI LES COTES BRULEES ?

SCI LES COTES BRULEES est dirigée par GUY BONNIVARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES COTES BRULEES ?

Le siège social de SCI LES COTES BRULEES est situé 2 av de la Gare, 39600 Arbois.