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SCI Les Douglas

Active
Siren990 369 704SCI25210 Le RusseyCréée le 18 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI Les Douglas est une SCI immatriculée le 18 août 2025 sous le numéro SIREN 990 369 704. Elle est domiciliée 9 RUE Robert Schwint, 25210 Le Russey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GUILLAUME Camensuli exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI Les Douglas

Dénomination
SCI Les Douglas
SIREN
990 369 704
SIRET (siège)
990 369 704 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94990369704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 369 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 août 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 2025
Siège social
9 RUE Robert Schwint, 25210, Le Russey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI Les Douglas

L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés et/ou leur mise en location

Finances de SCI Les Douglas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI Les Douglas

GC

GUILLAUME Camensuli

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2025) · 1 an

LL

Laëtitia Le Boursicault

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2025) · 1 an

Établissements de SCI Les Douglas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 Le RusseySiègeActif

    990 369 704 00012 · ouvert le 18 août 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Les Douglas

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 18 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI Les Douglas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Les Douglas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI Les Douglas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Les Douglas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI Les Douglas n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI Les Douglas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI Les Douglas

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-18 · Début d'activité : 2025-08-18

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2025

Questions fréquentes sur SCI Les Douglas

Quel est le numéro SIREN de SCI Les Douglas ?

Le numéro SIREN de SCI Les Douglas est 990 369 704. Le SIRET de son siège social est 990 369 704 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94990369704.

Qui dirige SCI Les Douglas ?

SCI Les Douglas est dirigée par GUILLAUME Camensuli, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Les Douglas ?

Le siège social de SCI Les Douglas est situé 9 RUE Robert Schwint, 25210 Le Russey.

SCI Les Douglas est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Les Douglas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Les Douglas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Les Douglas.

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