SCI LES EPENOTTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 650 457, SCI LES EPENOTTES est une SCI créée le 23 février 1989. Elle est domiciliée 16 rue des Crets, 39100 Baverans. SCI LES EPENOTTES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE COMBROUSSE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES EPENOTTES
INSEE- Dénomination
- SCI LES EPENOTTES
- SIREN
- 349 650 457
- SIRET (siège)
- 349 650 457 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR76349650457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 650 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 février 1989
- Siège social
- 16 RUE DES CRETS, 39100, BAVERANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI LES EPENOTTES
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTRE D'UN IMMEUBLE SIS A DOLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON
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Finances de SCI LES EPENOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EPENOTTES
INSEEGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES EPENOTTES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 BAVERANSSiègeActif
349 650 457 00022 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 6820B
- 39100 DOLEFermé
349 650 457 00014 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES EPENOTTES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES EPENOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EPENOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES EPENOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EPENOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES EPENOTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
COMBROUSSE Françoise Michelle Elisabeth nom d'usage : AUBERTIN devient gérant. AUBERTIN Gilbert Roger Edouard nom d'usage : AUBERTIN n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 23 février 1989
Questions fréquentes sur SCI LES EPENOTTES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EPENOTTES ?
Le numéro SIREN de SCI LES EPENOTTES est 349 650 457. Le SIRET de son siège social est 349 650 457 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76349650457.
Qui dirige SCI LES EPENOTTES ?
SCI LES EPENOTTES est dirigée par FRANCOISE COMBROUSSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES EPENOTTES ?
Le siège social de SCI LES EPENOTTES est situé 16 rue des Crets, 39100 Baverans.
SCI LES EPENOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EPENOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EPENOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EPENOTTES.
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