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SCI LES ESPAGNOUX

Active
Siren403 856 669SCI74290 MENTHON-SAINT-BERNARDCréée le 27 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
915 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ESPAGNOUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1996, identifiée par le SIREN 403 856 669. Son siège social est situé 47 All de l'Avullon, 74290 Menthon-Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL BON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ESPAGNOUX

Dénomination
SCI LES ESPAGNOUX
SIREN
403 856 669
SIRET (siège)
403 856 669 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55403856669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 856 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914 694,1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 1996
Siège social
47 ALL DE L'AVULLON, 74290, MENTHON-SAINT-BERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ESPAGNOUX

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT BIEN IMMOBILIER ET NOTAMMENT D'UNE PROPRIETE NOMMEE "LES ESPAGNOUX" ¬ MENTHON SAINT BERNARD ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A CET OBJET OU CONTRIBUANT A SA REALISATION, POURVU QUE CELLES-CI N'AIENT PAS POUR EFFET D'ALTERER SON CARACTERE CIVIL

Finances de SCI LES ESPAGNOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ESPAGNOUX

MB

MICHEL BON

Gérant

Depuis la création (27 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES ESPAGNOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74290 MENTHON-SAINT-BERNARDSiègeActif

    403 856 669 00011 · ouvert le 29 décembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ESPAGNOUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ESPAGNOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ESPAGNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ESPAGNOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ESPAGNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ESPAGNOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ESPAGNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ESPAGNOUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1996

Questions fréquentes sur SCI LES ESPAGNOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ESPAGNOUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ESPAGNOUX est 403 856 669. Le SIRET de son siège social est 403 856 669 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403856669.

Qui dirige SCI LES ESPAGNOUX ?

SCI LES ESPAGNOUX est dirigée par MICHEL BON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ESPAGNOUX ?

Le siège social de SCI LES ESPAGNOUX est situé 47 All de l'Avullon, 74290 Menthon-Saint-Bernard.

SCI LES ESPAGNOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ESPAGNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ESPAGNOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ESPAGNOUX.

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