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SCI LES HORTENSIAS

Active
Siren382 880 912SCI71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 10 septembre 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES HORTENSIAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1991, identifiée par le SIREN 382 880 912. Elle est domiciliée 43 rue Denon, 71100 Chalon-sur-Saone. SCI LES HORTENSIAS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). DANIEL CORMIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES HORTENSIAS

Dénomination
SCI LES HORTENSIAS
SIREN
382 880 912
SIRET (siège)
382 880 912 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79382880912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 880 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 septembre 1991
Siège social
43 RUE DENON, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORTENSIAS

Propriété, gestion, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles,

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Finances de SCI LES HORTENSIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORTENSIAS

DC

DANIEL CORMIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES HORTENSIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    382 880 912 00011 · ouvert le 12 août 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES HORTENSIAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1999

  • Acte

Conformité de SCI LES HORTENSIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTENSIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORTENSIAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORTENSIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HORTENSIAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : CORMIER Daniel Jean Pierre Roland

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES HORTENSIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS est 382 880 912. Le SIRET de son siège social est 382 880 912 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382880912.

Qui dirige SCI LES HORTENSIAS ?

SCI LES HORTENSIAS est dirigée par DANIEL CORMIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORTENSIAS ?

Le siège social de SCI LES HORTENSIAS est situé 43 rue Denon, 71100 Chalon-sur-Saone.

SCI LES HORTENSIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORTENSIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORTENSIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTENSIAS.