SCI LES NENUPHARS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 3,0 k€
SCI LES NENUPHARS est une SCI immatriculée le 19 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 777 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue de Bizy, 27200 Vernon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PHILIPPE CHAPUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES NENUPHARS
INSEE- Dénomination
- SCI LES NENUPHARS
- SIREN
- 379 777 998
- SIRET (siège)
- 379 777 998 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39379777998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 777 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 19 octobre 1990
- Siège social
- 88 RUE DE BIZY, 27200, VERNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NENUPHARS
acquisition en France par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autrement de tous immeubles batis ou non batis ainsi que de tous droits immobiliers, gestion, mise en valeur exploitation et vente de ces biens.
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Finances de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NENUPHARS
INSEEÉtablissements de SCI LES NENUPHARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27200 VERNONSiègeActif
379 777 998 00012 · ouvert le 19 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES NENUPHARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NENUPHARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NENUPHARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03752
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 07 juin 2022 · N° 19/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NENUPHARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES NENUPHARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES NENUPHARS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS ?
Le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS est 379 777 998. Le SIRET de son siège social est 379 777 998 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39379777998.
Qui dirige SCI LES NENUPHARS ?
SCI LES NENUPHARS est dirigée par PHILIPPE CHAPUS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES NENUPHARS ?
Le siège social de SCI LES NENUPHARS est situé 88 rue de Bizy, 27200 Vernon.
SCI LES NENUPHARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NENUPHARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NENUPHARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NENUPHARS.
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